Pourquoi EnvErgo propose-t-il d’envoyer l’avis réglementaire aux porteurs de projet ?
EnvErgo propose d’envoyer l’avis réglementaire directement aux porteurs de projet pour pouvoir les accompagner dans la compréhension de leurs obligations, quelles que soient les réglementations auxquelles ils sont soumis.
Cela permet de :
Décharger le service ADS de l’information du porteur de projet pour l’évaluation environnementale et Natura 2000
Accompagner les porteurs de projet pour les procédures parallèles à l’instruction de la demande d’autorisation d’urbanisme (Loi sur l’eau et SAGE)
Prévenir les porteurs de projets le plus en amont possible pour qu’ils puissent anticiper les réglementations auxquelles ils seront soumis et de ce fait leur éviter des modifications à un stade avancé du projet qui pourraient engendrer des retards, des surcoûts, voire des annulations de projet.
Cela permet de :
Décharger le service ADS de l’information du porteur de projet pour l’évaluation environnementale et Natura 2000
Accompagner les porteurs de projet pour les procédures parallèles à l’instruction de la demande d’autorisation d’urbanisme (Loi sur l’eau et SAGE)
Prévenir les porteurs de projets le plus en amont possible pour qu’ils puissent anticiper les réglementations auxquelles ils seront soumis et de ce fait leur éviter des modifications à un stade avancé du projet qui pourraient engendrer des retards, des surcoûts, voire des annulations de projet.
Mis à jour le : 05/03/2025